CONDITIONS D'UTILISATION D'OPTIOS

 

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2. Optios se réserve le droit de modifier les conditions d'utilisation d'Optios* à tout moment sans en informer préalablement l'utilisateur. La poursuite de l'utilisation d'Optios* sera considérée comme une acceptation des conditions d'utilisation modifiées.

3. L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser Optios* de manière abusive et à respecter les restrictions imposées. Ainsi, l'Utilisateur s'abstiendra, et cette liste ne peut être considérée comme exhaustive :

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- Optios* est utilisé pour distribuer du "courrier indésirable" ou d'autres courriels de masse non désirés ;

- le bon fonctionnement de l'Optios*. Les utilisateurs ne transmettront, ne traiteront ni ne stockeront aucun matériel contenant des virus logiciels ou tout autre code informatique malveillant ou nuisible ;

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5. Les présentes conditions d'utilisation n'affectent en rien les conditions générales d'Optios.

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7. Tout litige découlant de l'utilisation d'Optios* est régi par le droit belge.